Toutes les informations
reproduites dans ce site (textes, sons, photos, logos) sont protégées
par des droits de propriété intellectuelle détenus
par leurs propriétaires respectifs. Par conséquent, aucune
de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée,
traduite, exploitée commercialement ou réutilisée
de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable écrit
des propriétaires respectifs.
Courriel
|
Informations légales
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004,
vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des
données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mèl en cliquant le
lien situé dans le bas de cette page, ou par courrier à l'adresse
suivante :
François Richet
2 ruelle des Lavandières
17100 Saintes
Politique de confidentialité
En aucun cas, les données recueillies ce site ne seront cédées ou
vendues à des tiers. Aucune adresse mèl ne sera transmise à des tiers y
compris à nos partenaires sauf avec l’accord express des intéressés
(opt-in).
Propriété intellectuelle
Le contenu du site royan-frequence.com est protégé par le Droit
d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est
interdite sans le consentement de l’auteur.
Le Directeur de la publication est Monsieur François Richet.
Hébergement
Le présent site royan-frequence.com et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société:
o2switch SARL, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
RCS : Clermont-Ferrand - SIRET : 510 909 80700016 - TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l’hébergeur.
Éditeur
François Richet
2 ruelle des Lavandières
17100 Saintes
Téléphone 0870 446 117
Courriel
|